mentions légales
Zen Pilates
Victorya Rivière
23 impasse des Cerisiers – 69480 Lucenay
contact@zen-pilates.fr
Le site zen-pilates.fr est édité par Zen-Pilates, réalisé par la société Unimage Communication, hébergé par Ionos et financé par Victorya Rivière, micro entreprise avec le numéro de SIRET : 804 960 383 00011. CODE APE 9329Z.
Ce site est réalisé avec l’aide de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Propriété intellectuelle :
Le site Internet Zen-Pilates est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site ainsi que tous les éléments le composant (tels que les marques, logos, textes, photographies, bases de données ……) sont la propriété exclusive de Zen-Pilates.
Toute reproduction partielle ou totale de ce site ou d’un des éléments le composant est autorisée exclusivement pour un usage privé. Toute reproduction partielle ou totale de ce site ou d’un des éléments le composant sur quelque support que ce soit et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins et notamment commerciales sans l’autorisation expresse de Zen-Pilates, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Il en est de même des bases de données figurant sur ce site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques et les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Par ailleurs, les images figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’accord express et écrit de Zen-Pilates au sens de l’article L 713-2 du CPI.